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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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BOULE D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOULE D'OR
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1662571
Date de dépôt :
16/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2021
BOULE D\'OR de B.S.A

Présentation de la marque BOULE D'OR

Déposée le 16 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BOULE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, Avenue du Maine Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque BOULE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662571.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOULE D'OR est expirée depuis le 16 mai 2021.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, Avenue du Maine Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 2001 n°2197940 - Publication au BOPI 2001-05-11

Inscription le 11 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°327370 - Publication au BOPI 2001-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2011 n°2470838 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-18

Inscription le 25 juillet 2011 - Changement d'adresse n°554165 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-25

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